Quelle TVA pour l’achat d’un véhicule en Europe ?
Que diriez-vous d’une belle allemande ?
60.000€ oh non trop cher ! Un dialogue typiquement français lors de l’achat d’un nouveau véhicule. Savez-vous que les prix varient en fonction de l’offre et de la demande? C’est pourquoi il est préférable de se rendre directement en Allemagne pour acheter une Allemande.
En effet, les Mercedes, Bmw et Audi polluent le marché allemand ce qui permet de bénéficier d’offres vraiment intéressantes. La Belgique est un pays très apprécié des Français du fait de sa proximité et de la langue commune. L’avantage de la Belgique est le fait que ce soit le pays le plus sécurisé pour l’achat d’un véhicule, aucun risque d’arnaque grâce au « Car Pass » qu’ils ont mis en place.
Étudions maintenant le fonctionnement de la TVA en Europe !
Tout d’abord sachez que toute entreprise redevable de la TVA dans l’Union européenne dispose d’un numéro d’identification fiscal individuel délivré par son administration fiscale.
Si vous faites un achat en Europe :
Voitures neuves
Du point de vue fiscal, un véhicule est considéré comme neuf si :
Il est livré dans les 6 mois suivant la date de première mise en circulation, ou si il a parcouru moins de 6000 km depuis cette même date.
Dans ce cas, vous achèterez le véhicule hors taxe à l’étranger. Vous faites une demande de quitus fiscal afin de pouvoir rouler légalement. Lors de la revente de votre véhicule si vous là vendez en dehors du pays immatriculé à un professionnel la facturation sera HT.
Par contre si vous la revendez en France, il faut facturer en TTC, le client paiera la TVA et vous la redistribuerez à l’Etat. Concrètement vous n’aurez jamais besoin d’avancer la TVA .
Voitures d’occasions
A contrario, un véhicule est fiscalement considéré comme d’occasion si :
il est livré après les 6 mois suivant la date de première mise en circulation, il a parcouru plus de 6000 km depuis cette même date.
Cela signifie que vous n’avez pas à régler de T.V.A dans le pays où le véhicule sera immatriculé (en principe dans votre pays de résidence). Si vous achetez auprès d’un particulier, il n’y a pas de T.V.A. Si vous achetez auprès d’un professionnel, le prix facturé est un prix T.T.C.
Nous pouvons vous suivre et vous aider dans cette aventure, n’hésitez pas à nous contacter.
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